Livraison et Retours
Livraison :
1. L’adresse de livraison correspondra aux données que l’acheteur aura indiquées et que nous aurons reprises dans le courrier électronique de confirmation de la commande. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage sera laissé par le transporteur et il vous appartiendra de retirer le colis aux lieux et dans les délais qui y sont indiqués (sauf en cas de courrier suivi, qui ne donne lieu à aucun avis de passage). En cas de dépassement des délais, les produits seront retournés à CODE EVE et il vous appartiendra de prendre contact avec le service clientèle pour une éventuelle réexpédition à vos frais.
2. Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de la commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, CODE EVE ne pourra pas être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit, et si cette erreur entraîne un retour du produit par le transporteur, il sera réexpédié au frais de l’acheteur.
3. Votre colis vous sera remis contre signature (sauf courrier suivi). Si vous avez indiqué un autre destinataire que vous-même pour la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous acceptez que la signature sur la preuve de réception provienne de la personne en question.
4. L’acheteur à la responsabilité d’émettre une réserve auprès du transporteur dans le cas où le colis arrive en mauvais état.
5. Les délais de livraison sont des estimations, ils sont fournis à titre indicatif uniquement et courent à compter de la période d’expédition.
6. CODE EVE n’est pas responsable:
• en cas de retard consécutif aux procédures de dédouanement.
• en cas de perte ou de vol du colis lorsqu’il est entre les mains du transporteur.
• dans le cas où le livreur ne vous demande pas de signature ou signe à votre place.
• en cas de grève, pénurie, perturbation météorologique ou catastrophe naturelle qui serait la cause du retard ou de la livraison non aboutie de votre commande.
Transfert des risques et de propriété :
1. Les produits commandés restent la propriété de CODE EVE jusqu’à la livraison à l’adresse mentionnée. Le transfert de propriété prend effet à partir de cette date. CODE EVE peut, par conséquent, exiger le retour de la marchandise avant le transfert de propriété, si le client enfreint les présentes conditions générales.
2. Le transfert des risques a lieu avec la livraison (contre signature sauf courrier suivi). Les risques, au sens de cette disposition, se rapportent à la responsabilité en cas de dégâts du produit ou de dégâts occasionnés par son utilisation, sa manipulation ou son stockage.
3. Droit de rétractation / retour / échange :
1. Avant la remise de votre commande au transporteur, vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat en tout temps sans donner de motif. Vous devrez envoyer votre demande de rétractation par écrit via notre formulaire de retour dans votre commande.
2. Après la remise de votre commande au transporteur, vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 30 jours à partir du jour de réception.
3. Vous devrez envoyer votre demande de retour par écrit via notre formulaire de contact à la page “contact” de notre Site Internet. Des instruction de retour vous seront alors données et devront être respectées pour pouvoir prétendre à un remplacement ou un remboursement.
4. Les Produits seront retournés dans un état neuf et en parfaite condition avec toutes les protections et étiquettes en place, ainsi que les sécurités et autocollants attachés à ceux-ci, et sujets au Contrôle de qualité et à des tests de fonctionnements. Vous devez prendre soin du Produit lorsque vous l’examinez. En cas de détérioration du Produit, une compensation ne sera demandée que si la détérioration a été causée par une utilisation excédant les limites de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit. Pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit, le Client doit uniquement le manipuler et l’inspecter d’une manière qui lui serait également permise en magasin.
5. Tout défaut de retour du Coffret CODE EVE d’origine ou de l’emballage spécial en bon état donnera à CODE EVE le droit de retenir la valeur correspondante sur le montant du remboursement.
6. Tous les retours ou échanges seront soumis par CODE EVE à un Contrôle de qualité (CQ) rigoureux afin de s’assurer que le Produit restitué est conforme aux exigences de retour. Si le Produit contrôlé ne répond pas aux normes du Contrôle de qualité, CODE EVE pourra exiger du Client le versement de dommages-intérêts.
7. Le Client sera responsable de toute perte de valeur du Produit consécutive à une manipulation de celui-ci contraire aux principes du droit civil, tels que la bonne foi ou l’enrichissement sans cause. En conséquence, si le Produit est endommagé ou détruit, CODE EVE déduira le coût de la remise en état ou du remplacement du montant du remboursement.
8. Si le Produit retourné satisfait au Contrôle de qualité, CODE EVE procédera au remboursement ou à l’échange applicable.
9. Tous les produits retournés doivent être accompagnés de toutes les informations de commande complètes (facture commerciale et facture douanière le cas échéant) afin de faciliter leur traitement et leur identification. Les retours non identifiés seront renvoyés à l’expéditeur.
10. Le remboursement de la commande sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors du passage de commande sur notre site. Si ce dernier n’est plus en cours de validité ou pour tout autre raison extérieure à CODE EVE (perte, opposition, changement d’établissement bancaire, etc…), nos équipes prendront contact avec vous pour trouver une solution adéquate.
11. Les produits personnalisés ne seront ni repris ni échangés. Le droit de retour ne s'applique donc pas à ce type de commande.
4. Retours à répétition :
Afin de vous offrir une expérience incomparable, les conditions de retour fixées sont souples. Toutefois, le nombre de retours effectué est comptabilisé et nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de retours répétés.